Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIX PRO
SNT THOMAS, SAS

Numéro de dépôt :
4082660
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2024
APIX PRO de SNT THOMAS

Présentation de la marque APIX PRO

Déposée le 9 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APIX PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France.

La marque APIX PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIX PRO est expirée depuis le 9 avril 2024.

SNT THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : Apifolies , Le Printemps de l'Apiculture , Pribois , TOM API , APINOX , CHARME , THOMAS , PRINOX , L'INTEGRALE , (Marque figurative)


SNT THOMAS, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France - SIREN 421117565


SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631387 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Combustibles et matières éclairantes ; bois de feu, tous les produits précités étant exclusivement utilisés dans le domaine apicole.

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal.

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils à main actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; apareils pour le diagnostic non à usage médical ; aucun des produits précités n'étant en relation avec des équipements de contrôle d'accès, d'intercom video, d'intercom audio, produits de surveillance, cameras incluant de façon non-exhaustive les cameras numériques, caméras en réseau, Webcam, caméras IP, encodeurs videos, décodeurs vidéos, serveurs de documents en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseau video, logiciels et accessoires pour l'ensemble des produits précités ;

Appareils de chauffage ; de production de vapeur ; de séchage ; de ventillation ;

Boîtes en bois ou en matière plastique.

Vêtement ; chaussures ; chapellerie ; gants (habillement).